Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VERT Bernard
/
ANNE FRANCE VERT CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE FRANCE VERT CREATION
Monsieur VERT Bernard

Numéro de dépôt :
1512410
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1999
ANNE FRANCE VERT CREATION de VERT Bernard

Présentation de la marque ANNE FRANCE VERT CREATION

Déposée le 27 janvier 1989 par monsieur VERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE FRANCE VERT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VERT Bernard domicilié(e) 10, rue de Reims, 75013 PARIS. - France.

La marque ANNE FRANCE VERT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE FRANCE VERT CREATION est expirée depuis le 27 janvier 1999.

VERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DANWEIS , AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION , CUTISTAR , COIF VIT , C.V.69


Monsieur VERT Bernard - 10, rue de Reims, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

BIGOUDIS CHAUFFANTS, BIGOUDIS VAPEUR - pinces, épingles